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Village Oxylane : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU

Publié le 25 février 2014 par Sylvain BRIENT
Carte de synthèse des enjeux hydrographique du site de la Bissonnerie © Ville de Saint-Jean de Braye Carte de synthèse des enjeux hydrographique du site de la Bissonnerie

Le conseil municipal du 14 février 2014 a approuvé la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU avec le projet de Village Oxylane sur le site de la Bissonnerie. Téléchargez et consultez les pièces du dossier.

Sommaire du dossier :

PIÈCE 1 – DOSSIER DE DÉCLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU

  • Notice explicative comportant notamment l’évaluation environnementale et son résumé non technique
  • Pièces modifiées
  • Plan de zonage général modifié

PIÈCE 2 – AVIS SUR LE PROJET

  • Procès-verbal de la réunion d’examen conjoint
  • Avis de l’autorité environnementale

PIÈCE 3 – RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

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