Demande de reprographie Demande de reprographie Toute demande de reprographie doit être effectuée au moins 8 jours avant la date souhaitée de retrait des documents Les impressions en couleur ne sont pas autorisées Ce formulaire de demande ne vaut que pour un seul tirage. Si vous souhaitez imprimer plusieurs documents, complétez un formulaire par document Nom de l'association* Nom E-mail* Coordonnées du représentant de l'association :Nom* Prénom Nom Qualité*Coordonnées de l'association ou de son représentant :Adresse* Adresse postale Adresse ligne 2 Ville Code postal Téléphone*Votre demandeTitre du document*Format souhaité (en cm)*A3 (29,7 x 42)A4 (21 x 29,7)A5 (14,8 x 21)A6 (10,5 x 14,8)Type d'impression*RectoRecto/ VersoCouleur du papier*BlancVertBleuJauneRougeOrangeRoseBeigeGrammage (épaisseur) du papier*80 grammes120 grammesQuantité demandée*Transmission du documentPour garantir le respect de votre mise en page, merci de transmettre votre document au format PDF uniquement. Votre document*Types de fichiers acceptés : pdf.Uniquement en PDF, taille maximale de 50 MoDate de retrait des documents souhaitée* Format de date :JJ slash MM slash AAAA Question / commentaireLe représentant, dépositaire du présent formulaire, ayant pris connaissance du règlement intérieur de la salle, déclare que l'association est assurée contre tous les risques et s'engage à régler les dégâts ou dommages subis et dûment constatés lors de l'utilisation.Consentement* J’accepte la politique de confidentialité.En cochant cette case et en soumettant ce formulaire, j'accepte que mes données personnelles soient utilisées pour me recontacter dans le cadre de ma demande indiquée dans ce formulaire. Les informations recueillies ne feront pas l’objet d’un traitement informatique autre que les finalités acceptées ci-dessus. Le responsable de traitement est Madame le Maire de Saint-Jean de Braye. Le recueil de ces données a pour objectif de répondre rapidement et précisément à votre demande. La base juridique du traitement de données est l'Article 6 (1) du règlement général sur la protection des données - RGPD - l'exécution d'une mission d'intérêt public. Les champs marqués * sont obligatoires, les autres restent facultatifs. Les catégories de données traitées : - Données d'identification : identité de la personne Les informations sont recueillies directement auprès de l'utilisateur du service en ligne, à savoir les citoyens ou usagers et les destinataires des données sont le personnel de la mairie en charge des réponses. La conservation des données est paramétrée pour 2 ans, avec comme mesures de sécurité : accès restreint au back office du site internet, envoi ciblé vers les personnes pouvant les traiter. De plus, les informations personnelles que vous nous communiquez par l’envoi d'un formulaire en ligne sont protégées par un certificat SSL. Vous pouvez accéder et obtenir copie des données vous concernant, vous opposer au traitement de ces données, les faire rectifier ou les faire effacer. Vous disposez également d'un droit à la limitation du traitement de vos données. Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données par voie électronique : dpo@ville-fleurylesaubrais.fr ou par courrier postal : Mairie de Saint-Jean-de-Braye, 43 rue de la Mairie, CS 90009 – 45801 Saint-Jean de Braye Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données ne sont pas respectés, vous pouvez faire une réclamation auprès des services de la CNIL : https://www.cnil.fr/NameCe champ n’est utilisé qu’à des fins de validation et devrait rester inchangé.
